Assurance décennale architecte

Qu'est-ce qu'un architecte

L'architecte est un professionnel de la construction. Il reçoit les projets du client, et conçoit un plan de réalisation du projet en tenant compte des attentes du client. En charge des responsabilités administratives liées à la construction, il analyse la somme nécessaire à la mise en œuvre du projet. Il mettra ensuite en œuvre ses techniques afin d'entreprendre la coordination de la réalisation du bâtiment. Il est, en outre, le garant de la pérennité mais aussi de l'esthétique du bâtiment. En un mot, l’architecte est à la fois l'analyste du projet et le superviseur de sa réalisation. Étant présent à chaque étape de la construction, il engage sa responsabilité en cas de dégâts (liés à son œuvre) intervenu au cours de la construction ou encore après la construction. Il lui faut alors assurer son activité professionnelle en contractant une assurance décennale qui couvrira tous ses œuvres pour une décennie.

Responsabilités décennale de l'architecte

L'architecte intervient d'une part sur les ouvrages traditionnels (c'est le cas des immeubles et des maisons), mais on fait également appel à ses prestations pour la réalisation d'un ouvrage de génie civil (tel que les terrains de sport, ou les parcs) ... Dans les deux cas, pour que la responsabilité décennale soit engagée, il faut une présomption de faute. En d'autres termes, la responsabilité de l'architecte est engagée lorsque l'ouvrage est impropre à sa destination ou en cas de sinistre compromettant la solidité de l'œuvre. Le client est alors en droit de réclamer réparation. Pour se soustraire à ce paiement, l'architecte doit apporter des preuves de la non-implication de sur l'ouvrage en cause. Cependant pour éviter les mauvaises surprises, il est préférable de faire appel à une couverture d'assurance décennale. Elle couvre vos activités professionnelles pour 10 ans. De ce fait, les dégâts qui seront mis sur le compte de vos activités professionnel au cours de la construction ou après la réalisation seront couverts. Avec cette protection maximale, travaillez en sûreté.